Mairie de La Chapelle de la Tour
Accueil Bulletin Plan Contact
  • Vie
    scolaire
  • Vie
    locale
  • Vie
    municipale
  • Vie
    économique
  • Vie
    associative
  • Vie
    pratique
Nouvelle Communauté de communes - Les Vals du Dauphiné
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour
  • Mairie de La Chapelle de la Tour

Vie municipale » 6. Urbanisme - PLU 2012Mairie de La Chapelle de la Tour

  • PLU 2012

    Le précédent Plan Local d'Urbanisme avait été approuvé en séance du Conseil Municipal le 21 Novembre 2012.

    Par délibération en date du 4 novembre 2013, le Conseil Municipal de la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme.

     l’article U7 (construction d’annexes sur plusieurs limites)
     l’article AUa 2 – Aub2 (pour permettre la réalisation des opérations d’aménagements au fur et à mesure de la réalisation des voiries de desserte)
     carte des aléas dans le secteur de la Route de la Corderie

    Par délibération en date du 25 novembre 2015, le Conseil Municipal de la Commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR avait approuvé la modification simplifiée n° 2 et n° 3 du Plan Local d’Urbanisme.


     

    • AVIS MISE A DISPO MODIF 2
    • AVIS MISE A DISPO MODIF 3
    • MODIF 3 REGLEMENT
    • MODIF 3 NOTE PRESENTATION
    • MODIF 2 NOTE PRESENTATION
    • PLAN HORS RISQUES 2014
    • PLAN RISQUES
    • DELIB APPROBATION MODIF 2 PLU
    • DELIB APPROBATION MODIF 3 PLU
    • Delib 21 novembre 2012
    • Reglement
    • Document graphique
    • Delib modification 4 novembre 2013
    • delib approbation modification simplifiée 1 décembre 2013
    • modification 1 plan
    • modification 1 présentation
Vie municipale
  • » 1. Délégations
  • » 10. Communauté de Communes
  • » 2. Comptes-rendus des conseils municipaux
  • » 3. Conseil Municipal des Enfants
  • » 4. CCAS
  • » 5. Marchés Publics
  • » 6. Urbanisme - PLU Intercommunal
  • » 6. Urbanisme - PLU 2012
  • » 7. Rapports Syndicats intercommunaux
  • » 8. ELECTIONS
  • » 9. Bibliothèque-Médiathèque
ActualitéAgenda
  • Aucun évènement
Annonces

INSCRIPTION CANTINE JANVIER 2021

Inscription cantine pour la semaine du 4 janvier 2021 à effectuer avant 8h le 30 décembre 2020

JOURNÉE DÉFENSE et CITOYENNETÉ

Les jeunes doivent se faire recenser en Mairie dans les 3 mois qui suivent leurs 16 ans.

COLLECTE TRI SELECTIF - BACS JAUNES

COLLECTE maintenue tous les 15 jours : sortir les bacs jaunes  la veille

Coupure de courant 12/02/2021

🚧 Pour répondre aux besoins de sa clientèle, Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité. &

RAMASSAGE ORDURES MENAGERES

Modification des tournées : ramassage semaine PAIRE sauf secteur PALLETEAUX - FONTAINES - SORLIN - SALERIEU..... semaine IMPAIRE plus d'informations dans Actualités

Coordonnées

117 Boulevard de la Mairie
38110 LA CHAPELLE DE LA TOUR

Tel : 04 74 97 15 91
Fax : 04 74 83 36 23

Lundi de 16h à 18h30

Mardi, Jeudi, Vendredi
de 10h à 12h et de 16h à 18h30

Plan