• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 

Vie municipale » 8. ELECTIONSMairie de La Chapelle de la Tour

• ELECTION du MAIRE et ADJOINTS

  le 28 mars 2014

  Ci-joint PV des élections

  • PV elections maire

Encore plus d'articles...

• COMMISSION CONTROLE des LISTES ELECTORALES

  Cette commission  est chargée de la régularité des listes électorales

  composition selon l'arrêté préfectoral du 29/10/2020 n° 38-2020-10-09-010 :

  Jean GALLIEN - Eric VANDERWEYEN - Carole MILLET - Ludovic LOMBARD - Céline DUBOIS FOURNEL

  Suppléant : Elisabeth CAMOULES - Fabienne DELAROCHE - Véronique REGNAULT - Sylvain...... » lire la suite

  VOTE PAR PROCURATION

  Modalités de vote par procuration : note préfectorale

  imprimés disponibles sur le site "service-public.fr"  : papiers-citoyenneté / vie citoyenne / Elections / opérations de vote / vote par procuration / service en lignes et formulaires

  ... » lire la suite

  S'INSCRIRE sur les LISTES ELECTORALES

  Pour pouvoir voter, un citoyen doit être inscrit sur une liste électorale. L’inscription sur les listes électorales est obligatoire (art. L. 9).
  Nul ne peut par ailleurs être inscrit sur plusieurs listes électorales
  
  CONDITIONS POUR ETRE INSCRIT SUR UNE LISTE ELECTORALE
  
  Pour...... » lire la suite

  VOTER : un geste citoyen

Vie municipale

• » 1. Délégations
• » 10. Communauté de Communes
• » 2. Comptes-rendus des conseils municipaux
• » 3. Conseil Municipal des Enfants
• » 4. CCAS
• » 5. Marchés Publics
• » 6. Urbanisme - PLU Intercommunal
• » 6. Urbanisme - PLU 2012
• » 7. Rapports Syndicats intercommunaux
• » 8. ELECTIONS
• » 9. Bibliothèque-Médiathèque

ActualitéAgenda

• Aucun évènement

Annonces

Coordonnées