VEHICULES EQUIPEMENTS SPECIAUX
ARRETE PREFECTORAL du 7 octobre 2021 - PNEUS HIVER
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CHASSE - PECHE
Arrêtés réglementation sur les activités de CHASSE et PECHE
... » lire la suiteEQUARISSAGE
Depuis le 1er juillet 2015, en Isère, le service de l'équarissage ATEMAX a été remplacé par l'entreprise : MONNARD JURA 39160 SAINT AMOUR.
N° VERT : 0 825 159 559
pour les demandes d'enlèvement :
- des cadavres des animaux de ferme
- des...... » lire la suite
RUCHERS
Toute personne possédant ou détenant une ou plusieurs ruche(s) est invitée à déclarer sa ou ses ruche(s).
Pourquoi déclarer ?
Outre le fait que cette déclaration de ruche soit obligatoire et ce, dès la première ruche, les abeilles, comme tout animal, sont confrontées à des problèmes sanitaires....... » lire la suiteLe brûlage des déchets végétaux
Le brûlage des végétaux est réglementé, pour en savoir plus, consulter les documents :
- plaquette émise par la Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Rhône-Alpes
et
- l'arrêté préfectoral n° 2013-322-0020 du 18 novembre 2013 instaure le principe général d ’ INTERDICTION DU BRÛLAGE à l’air libre des déchets verts hors...... » lire la suite
Règlementation concernant le bruit
Quelques rappels sur la réglementation concernant le bruit, telle que définie par l’arrêté préfectoral 97-5126.... » lire la suiteDivagations des chiens et chats
Conformément à l’article L 211-24 et suivants du Code Rural, la commune a obligation de prévoir un service d’accueil et de garde des chiens et chats trouvés errants ou en état de divagation sur le territoire de la Commune.
Une Convention avec la SPA du Nord-Isère a été...... » lire la suite
ESSAIM d'ABEILLES
Pour enlever les essaims d'ABEILLES : dispositif pour une intervention rapide et gratuite d'un apiculteur couvert par l'assurance de l'Abeille Dauphinoise :
CONTACT : M. Fabien DELANGE au 06 99 78 22 35Information auprès des écoles, formation, récupération d'essaims, etc.
... » lire la suite